Mentions légales
Identification de la Société Détours et Saveurs
Nom de la société : DETOURS ET SAVEURS
Adresse : 5 rue Mazagran
44 100 Nantes
Tel : 02.40.74.81.23 Fax : 02.40.73.84.15
Adresse du site de vente en ligne : www.detoursetsaveurs.com
Gérante : Valérie OLIVIER
SARL Détours et Saveurs inscrite au RCS de Nantes n°Siren 483 275 376
N° TVA : FR 234 832 75 376
Code APE : 4791 A
Code CNIL : 1195567
Le 01/ 07/2005
Sarl au Capital de 10 000 Euros (€)
Adresse du siège social : 5 rue Mazagran 44 100 Nantes (France)
Adresse de correspondance ou réclamation : 5 rue Mazagran 44 100 Nantes (France)
Les informations et données concernant le client, nécessaires à la gestion de sa commande et aux relations commerciales de la Société Détours et Saveurs, font l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification aux données personnelles le concernant. Ce traitement informatique fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. vos données personnelles ne feront l’objet d’aucune divulgation.
Par ailleurs, la SARL Détours et Saveurs rappelle que la vente d’alcool est interdite à tout mineur de moins de 18 ans (selon la loi du 5 juillet 1974) et l’article L. 3353-3. Toute commande d’alcool quel qu’il soit (vin, bière, ou toute autre boisson contenant de l’alcool) doit être passée par une personne dont les 18 ans sont révolus au moment de la commande.
**Rappelons que : **
L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE ET QU’IL FAUT LE CONSOMMER AVEC MODERATION.
• Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du site Détours et Saveurs est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Détours et Saveurs et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Détours et Saveurs. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Détours et Saveurs se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Détours et Saveurs et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de Détours et Saveurs.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Détours et Saveurs. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Détours et Saveurs se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Détours et Saveurs ne saurait être engagée pour : - Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site de Détours et Saveurs et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur . - Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de Détours et Saveurs ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Détours et Saveurs. - Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Détours et Saveurs, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site de Détours et Saveurs lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit de Détours et Saveurs des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site de Détours et Saveurs renonce à exercer tout recours contre de Détours et Saveurs dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de Détours et Saveurs.








